Aux sources du droit naturel

Le droit naturel ? Késako ? C’est assez simple au final, surtout grâce au livre brillant de Philippe PICHOT-BRAVARD, Le droit naturel, (aux éditions Icthus, 2017). Ce docteur en droit nous explique que le droit naturel est l’école de pensée juridique selon laquelle le droit n’est pas l’expression de la volonté de ceux qui exercent le pouvoir, mais que le droit est « l’art d’attribuer à chacun ce qui lui revient. […] Cette école estime […] que les lois ne sont légitimes qu’à la condition d’être justes, à la condition de respecter des principes de droit qui échappent à la volonté des hommes et qui sont le reflet d’un ordre naturel objectif.” En bref, c’est l’idée selon laquelle il existe des règles inscrites au plus profond de tous les hommes, que ces règles seraient identiques pour chacun d’entre nous et qu’il ne faut pas y déroger, sous peine d’aller à l’encontre la nature de l’Homme. Si jamais l’on édicte une loi contraire au droit naturel, alors cette loi peut ne pas être respectée. C’est notamment dans ce cadre que l’on peut parler de désobéissance civile.

Le droit naturel a trois caractéristiques principales.

• Le droit naturel est immuable : c’est-à-dire qu’il a toujours été, qu’il est et qu’il sera toujours le même.
• Le droit naturel est intelligible : c’est-à-dire que tout le monde peut parvenir à la connaissance du droit naturel par sa propre raison.
• Le droit naturel est universel : c’est-à-dire qu’il n’est pas propre à une civilisation particulière, qu’on soit européen, africain ou asiatique ce droit reste valable pour tout le monde car il est propre à l’Humanité. Par ailleurs, chaque civilisation porte en elle des notions plus ou moins avancées du droit naturel.

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Dans cette article, qui vient en complément de l’article Le droit Naturel est-il discriminatoire, nous analyserons en profondeur pourquoi les catholiques se dressent en masse contre ce que la société perçoit être des progrès : rappelons-nous la mobilisation des catholiques pour l’École Libre en 1984, évidemment la mobilisation contre le Mariage pour tous en 2013 et maintenant la PMA et la GPA. En quoi ce fameux droit naturel permet-il de s’opposer à de tels sujets sociétaux ? Mais avant toute chose il faut se demander comment l’Eglise Catholique est devenue le dépositaire du droit naturel. Les fondements du droit naturel sont-ils religieux ou bien philosophiques, voire juridiques puisque l’on parle de Droit ?

Pour répondre à ces questions, il faut faire plusieurs retours en arrière. Direction la Grèce antique pour rendre visite à Aristote, l’empire Romain afin d’y rencontrer Cicéron et enfin l’Eglise Catholique pour y faire la connaissance de Saint Thomas d’Aquin.

En préambule, il est important de noter que Philippe PICHOT-BRAVARD, dans son ouvrage Le droit naturel, nous explique d’emblée qu’aux “quatre coins du monde, les grandes civilisations, aussi bien l’hindouisme, que le bouddhisme, le monde chinois, avec l’enseignement de Lao-Tseu et avec celui de Confucius, ainsi que l’empire du Japon, ont affirmé l’existence de principes qui permettent aux hommes de s’engager sur la voie d’une vie droite, conforme à l’ordre naturel.” Toutefois, nous constaterons que le droit naturel a été théorisé et mis en pratique avec la plus grande rigueur en Europe, au confluent de la Raison grecque, du Droit romain et de la Théologie catholique.

Ce faisant, ce sont les trois piliers de l’Europe, le pilier philosophique, le pilier juridique et le pilier spirituel, qui se sont accordés sur l’existence et le bien-fondé du droit naturel.

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Le fondement philosophique du droit naturel

Le premier fondement philosophique majeur en Europe, en ce qui concerne le droit naturel, remonte à la Grèce antique avec Aristote. Le philosophe n’employait pas encore le terme de droit naturel, il préférait parler de justice naturelle. Pourquoi ? Car pour Aristote, le droit c’est la justice. La justice en philosophie étant le fait de rendre à chacun ce qui lui est dû. Le droit prétend être l’instrument de la justice. Ainsi, le vol est sanctionné soit par la restitution du bien volé et/ou par l’indemnisation de la victime du vol. Le voleur se voit justement sanctionné, la sanction lui permettant de comprendre le caractère mauvais de son acte, et la victime est justement indemnisée de son préjudice.

Pour Aristote, il y a deux types de droits ou de justices. Il existe une justice légale (nous pourrions parler de droit positif) qui “est fondée sur la volonté de l’homme.” Et il existe une justice naturelle (nous parlons alors du droit naturel) qui “est fondée sur la nature. […] La justice naturelle est objective, elle a partout la même force, alors que la justice légale est subjective, elle dépend de telle ou telle opinion.”

ll y a donc une sorte de supériorité juridique du droit naturel sur la justice légale, car la justice légale est soumise aux contingences de l’évolution de la société ; le droit naturel quant à lui demeure, immuable. Pour Aristote, nous comprenons alors que le droit naturel apparaît comme le garde-fou d’une civilisation, afin qu’elle n’erre pas sans boussole, malgré les aléas que comportent chaque époque.

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Le fondement juridique du droit naturel

Le principal fondement juridique du droit naturel en Europe remonte au droit romain avec Cicéron, avocat et consul, qui écrivait dans De Republica : “Il est une loi véritable, la droite raison, conforme à la nature, universelle, immuable, éternelle, dont les ordres invitent au devoir, dont les prohibitions éloignent du mal… Cette loi ne saurait être contredite par une autre, ni rapportée en quelque partie, ni abrogée toute entière. Ni le Sénat, ni le peuple, ne peuvent nous délier de l’obéissance à cette loi. Elle n’a pas besoin d’un nouvel interprète, ou d’un organe nouveau. Elle ne sera pas autre à Rome, autre dans Athènes ; elle ne sera pas demain autre qu’aujourd’hui ; mais dans toutes les nations et dans tous les temps, cette loi règnera toujours, une, éternelle, impérissable; et le guide commun, le roi de toutes les créatures, Dieu lui-même, donne naissance, sanction, publicité à cette loi, que l’homme ne peut méconnaitre sans se fuir lui-même et sans renier sa nature.”

L’empereur Justinien va ensuite inclure le droit naturel au sein d’une codification du droit romain, de la jurisprudence et de la doctrine de l’époque, cela portera le nom de Corpus juris civilis. Cela vient alors ancrer durablement le droit naturel dans le droit romain. Après la reconnaissance du droit naturel par la philosophie grecque, le droit naturel est maintenant reconnu par les juristes romains. Ce double pilier rend d’ores et déjà le droit naturel incontournable et son existence irréfutable pour les sociétés d’alors.

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Le fondement spirituel du droit naturel

Pour l’instant, ce droit naturel n’a rien de très catholique. La philosophie grecque n’ayant pas connu le Christ et l’empire romain fut pour le moins hostile à la présence chrétienne sur son territoire. Si les catholiques se sont appropriés à leur tour le droit naturel, nous le devons à Saint Thomas d’Aquin, comme nous l’explique là encore Philippe PICHOT-BRAVARD dans son ouvrage Le droit naturel.

Avant Saint Thomas d’Aquin, le premier élément essentiel rattachant le droit naturel aux catholiques est évidemment le Décalogue, les fameux Dix Commandements donnés à Moïse par Dieu sur le Mont Sinaï. On y retrouve ces ordres qui “invitent au devoir, dont les prohibitions éloignent du mal” disait Cicéron. En effet, l’interdiction de l’adultère, du vol, le respect de la parole donnée, l’interdiction de l’homicide, etc. Tout cela est certes demandé par Dieu, mais chaque Homme est tenu de respecter ces règles. Pour autant, ces règles sont pas toutes propres au catholicisme, mais viennent confirmer ce que les sociétés païennes avaient déjà, pour certaines, en germe.

Saint Thomas d’Aquin intervient seulement au cours du 13ème siècle. Par ses travaux, il a participé à la redécouverte du droit romain et de la philosophie grecque. C’est donc par ce biais que l’on retrouve les origines du droit naturel, en Europe. L’apport de Saint Thomas d’Aquin est essentiel, car il vient nous dire que si le droit naturel découle effectivement de l’agencement divin de la Création, il n’est nullement nécessaire d’avoir la Foi pour connaître et appliquer le droit naturel. Philippe PICHOT-BRAVARD nous dit à ce sujet “qu’il rend au droit naturel son autonomie par rapport à la loi divine, montrant que la connaissance du droit naturel découle de l’activité de la raison humaine.”

Il est important de noter que l’oeuvre de Saint Thomas d’Aquin fut pleinement approuvée par l’Eglise, et ce jusqu’à notre époque. En effet, Benoît XVI (l’actuel pape émérite) n’a eu de cesse de rappeler le caractère fondamental et non négociable du droit naturel. Il en va de même pour ses prédécesseurs : Léon XIII, Saint Pie X, Pie XII, Jean XXIII.

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Il faut donc cesser de croire que la référence au droit naturel est une référence religieuse purement catholique et réservée aux catholiques. Le droit naturel a irrigué l’Europe depuis l’Antiquité jusqu’à très récemment. Seule la rupture de la Révolution Française et la propagation des idées nouvelles par les Lumières, va mettre à mal la perception et le respect du droit naturel dans la civilisation Européenne.

Gardons à l’esprit de ce fait rare : les principales autorités morales et intellectuelles de l’Europe s’accordent sur l’existence et le bien-fondé du droit naturel. Malgré des désaccords doctrinaux qui viendront par la suite, le droit naturel semble être un acquis.

Le combat politique de la Manif pour tous a donc bien un fondement philosophique et juridique solide, quoique nous puissions penser du combat mené.

Pour autant, un certain nombre de questions perdurent…

Si ce droit naturel est commun à l’ensemble de l’humanité, quelle place lui donner ? En effet, le droit naturel n’est pas quelque chose de voulu par les Hommes puisqu’il s’impose à eux. Or, dans notre ère démocratique, où la volonté du peuple est jugée seule souveraine, cette notion peut nous poser des questions. Nous pourrions même penser assez logiquement que le droit naturel ne peut pas outrepasser la volonté du peuple.

Par ailleurs, si ce droit naturel est universel, s’applique-t-il à tous ? Là encore, la logique voudrait que cela soit le cas. En effet, si aucune civilisation n’échappe au droit naturel, pourquoi certaines personnes y échapperaient ? Mais, encore une fois, tout dépendra de la valeur que nous donnerons au droit naturel. Si le droit naturel n’est qu’une norme juridique parmis tant d’autres, alors il serait possible d’envisager des lois d’exceptions pour y déroger.

Enfin, et surtout, que contient ce droit naturel ? En effet, si le contenu du droit naturel ne va pas dans le sens du progrès et de nos sociétés modernes, alors nous ferions fausse route. Existe-t-il une liste de droits naturels ? Si tel n’est pas le cas, cela pourrait être un moyen pour éviter tout changement dans nos sociétés.

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Le droit naturel est une loi parmi d’autres : FAUX

Gaïus, né peu après la mort de Cicéron, va poursuivre le travail de ce dernier au regard du droit naturel. Il va distinguer ce qu’il appelle le droit civil et le droit des gens. Voici la définition qu’il en donne dans les Institutes : “Tous les peuples qui sont régis par des coutumes font usage d’un droit qui leur est propre et qui en partie est commun à tous les hommes ; car le droit que chaque peuple s’est donné lui-même est propre et s’appelle le droit civil, c’est-à-dire droit propre de la cité ; mais à la vérité celui que la raison naturelle a établi entre tous les hommes, [ce droit] est également gardé chez tous les peuples et s’appelle droit des gens, c’est-à-dire dont usent toutes les nations. Le peuple romain suit donc un droit dont une partie lui est propre et une partie lui est commune avec tous les hommes.”

Philippe PICHOT-BRAVARD, dans son ouvrage Le droit naturel, estime que Gaïus, par cette distinction “entre le droit des gens et le droit civil, […] insiste sur le primat du droit naturel, supérieur et universel, qui préexiste à la cité et s’impose à elle.” L’analyse de l’auteur est confortée par Cicéron, qui écrit dans De Republica que “Il est une loi véritable, la droite raison, conforme à la nature, universelle, immuable, éternelle, dont les ordres invitent au devoir, dont les prohibitions éloignent du mal… Cette loi ne saurait être contredite par une autre, ni rapportée en quelque partie, ni abrogée toute entière. Ni le Sénat, ni le peuple, ne peuvent nous délier de l’obéissance à cette loi.”

Le droit naturel a donc ceci de particulier que, contrairement au droit commun, les Hommes ne le choisisse pas : le droit naturel s’impose à nous-mêmes. La Constitution semble être une étape intermédiaire entre le droit commun et le droit naturel. En effet, la Constitution est également une norme supérieure au droit commun, qui suppose un mécanisme particulier pour être modifiée. Toutefois, le droit constitutionnel reste un cadre juridique défini par l’Homme et modifiable par l’Homme. Le droit naturel a donc pour lui d’être immuable, les Hommes ne pouvant changer ce qui est inscrit en eux. Il serait donc illogique de mettre sur le même plan un droit fluctuant avec un droit fixe depuis la nuit des temps et pour l’éternité.

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Le droit naturel est applicable à tous : VRAI

Philippe PICHOT-BRAVARD nous entretient sur la conception de l’applicabilité du droit naturel au 12ème siècle : “aux quatre coins de la Chrétienté, se rencontraient la même recherche de l’équité dans les jugements, le même idéal du Roi justicier, la même conviction que le prince était soumis à des règles de droit qui lui étaient supérieures et qui s’imposaient à lui.” Pour le docteur en droit, une “même logique” se retrouve dans la Grande Charte anglaise ou la Bulle d’Or du Saint Empire Romain Germanique. Cette logique est “l’affirmation de l’existence de règles de droit supérieures à la volonté du prince, au même titre que les commandements de Dieu.”

Cette conception de l’applicabilité universelle du droit naturel n’a souffert aucune contestation notable, tant cela semble évident. Si le droit naturel se veut être supérieur à toutes les autres normes, c’est donc logiquement que le droit naturel s’applique à tout le monde : rois comme sujets, présidents comme citoyens. Le droit naturel va donc être un moyen de se prémunir contre des lois arbitraires édictées par des gouvernements peu scrupuleux. Le droit naturel est le garde-fou juridique face à la tentative de violation (ou à la violation effective) du droit naturel, qui se trouve être la garantie des droits fondamentaux de tout être humain.

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Le droit naturel n’a jamais fait l’objet de compilation : VRAI

Pour Philippe PICHOT-BRAVARD, “la doctrine se garde bien de dresser une liste des règles et des principes qui, concrètement, relèvent du droit naturel. Le droit naturel n’a pas besoin d’être écrit. Inscrit dans le coeur de tout homme, il est connu de tous, sans qu’il y ait à craindre de contestation.” Gustave THIBON va d’ailleurs dans ce sens. En effet, lorsque interrogé sur le fonctionnement idéal de la société, il eût cette réponse que je paraphrase de mémoire : “une société idéale est celle dans laquelle il y aurait un minimum de lois et un maximum de moeurs.” Car, pour THIBON, la force de la société traditionnelle était justement d’inciter par elle-même à pratiquer le Bien et à rechercher le Vrai, sans qu’il soit nécessaire d’édicter des lois.

Sauf que notre époque contemporaine semble méconnaître l’existence même du droit naturel, il faut donc, parfois, en faire une liste afin d’assurer le respect de ces droits qui sont communs à toute l’humanité et supérieurs à toute loi humaine. C’est d’ailleurs ce qu’a laissé entendre Benoît XVI (l’actuel pape émérite), lorsqu’il prononçait un discours devant les membres de la Commission théologique internationale en 2007, en disant : “personne ne peut se soustraire [au droit naturel]. Si, en raison d’un obscurcissement tragique de la conscience collective, le scepticisme et le relativisme éthique parvenaient à effacer les principes fondamentaux de la loi morale naturelle, l’ordre démocratique lui-même serait radicalement blessé dans ses fondements.” Il faut donc aussi savoir rappeler quelques-uns de ces droits fondamentaux auxquels on ne peut pas déroger.

Devant cette difficulté liée à la volonté de ne pas rédiger une liste de droits naturels, Philippe PICHOT-BRAVARD a retrouvé certains de ces principes évoqués par Aristote, Cicéron ou par les papes successifs. Parmi ces principes de droit naturel, nous retrouvons notamment :

• Le respect de l’altérité homme-femme dans le mariage, dans la procréation et dans l’éducation des enfants ;
• Le respect de la propriété privée ;
• Le respect du Bien Commun lors de la rédaction des lois, sous peine de tomber dans la tyrannie ;
• Le respect de l’existence des nations et l’attachement des Hommes à leur patrie ;
• Le respect de la liberté de l’Homme, l’usage de la liberté étant conditionnée au respect du bien et du vrai ;
• La défense de la vie humaine, de sa conception à sa mort naturelle ;
• La liberté des parents dans l’éducation des enfants.

Nous voyons bien qu’aujourd’hui certaines lois, adoptées plus ou moins récemment, ne sont pas conformes au droit naturel. Il ne s’agit pas de s’offusquer si l’on s’oppose à de telles lois en criant au fascisme ou au retour des Heures les Plus Sombres de Notre Histoire, mais de faire ce constat simple : oui le droit naturel existe, oui les lois des Hommes doivent le respecter. Cela dépasse certainement l’Homme moderne, qui, dans sa suffisance et son orgueil, ne veut dépendre de personne d’autre que lui-même.

Parfois, il est bon de se rappeler que nos pères, dont la sagesse n’est plus à démontrer (qui peut réellement prendre Aristote pour un fasciste ou un doux rêveur ?), ont encore des choses à nous apprendre.

Gaëtan PONTIER

Pour aller plus loin :

• Le droit naturel (Philippe PICHOT-BRAVARD, éd. ICHTUS 2017).

Philippe PICHOT-BRAVARD est docteur en droit. Maitre de conférences à l’Université de Brest, chargé de cours à l’Université d’Angers et à l’Institut Catholique d’Etudes Supérieures à La Roche-sur-Yon. Il est également professeur au séminaire de l’Institut du Christ-Roi, à Florence. Il enseigne l’histoire du droit public et l’histoire des idées politiques.

• Les hommes de l’éternel (Gustave THIBON, éd. MaMe)

Gustave Thibon est un philosophe catholique dont la particularité est d’avoir été dans le même temps… paysan ! Originaire d’Ardèche, sa famille fait partie de la paysannerie dans leur demeure familiale depuis le 17ème siècle. Gustave Thibon est connu notamment pour ses aphorismes. Il vécut de 1903 à 2001. Il fut le témoin privilégié du basculement de la civilisation occidentale traditionnelle vers la marche forcée et effrénée de la mondialisation.

Grand défenseur d’un mode de vie enraciné, ses écrits allient philosophie et bon sens paysan, ce qui les rend très accessible et plaisant à lire.

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