«La police vous parle tous les jours sur BFM TV»: pour ce slogan visant à soutenir les Gilets jaunes, un afficheur varois a été condamné mercredi 5 juin à verser 30.000 euros à la chaîne à titre de provision sur le préjudice subi. «Ils avaient plus d’humour à l’époque», a ironisé le condamné.
Michel-Ange Flori, propriétaire de 400 panneaux publicitaires entre Bandol et Hyères (Var), avait placardé cette affiche sur deux panneaux, mi-mai, à La-Seyne-sur-Mer et Toulon. D’où cette assignation en référé d’heure à heure par BFMTV, le 22 mai, devant le tribunal de grande instance de Marseille, pour atteinte à la renommée de sa marque, relate l’AFP.
À l’audience, le 24 mai, M. Flori avait plaidé «le droit à la parodie et à la liberté d’expression»: cette affiche, l’une des nombreuses qu’il a fait coller depuis le 17 novembre et le début du mouvement des Gilets jaunes, se voulait «uniquement satirique».
Cet argument a été écarté mercredi par le TGI de Marseille, dans son ordonnance de référé: ce slogan constituait «un message avilissant, qui porte de manière certaine atteinte à l’image de BFMTV (…), la liberté de parodie ou de caricature n’étant pas applicable au droit des marques».
⚡??INFO – Le publicitaire varois Michel-Ange #Flori a été condamné à verser 32.000 € à #BFMTV pour une affiche sur laquelle était inscrit « La police vous parle tous les jours sur BFMTV ». (Nice-Matin) pic.twitter.com/2lMmyWpjxh
— Brèves de presse (@Brevesdepresse) 6 juin 2019
Condamné à verser 30.000 euros à BFMTV à titre de provision sur l’indemnisation du préjudice subi – 150.000 euros ont été demandés par la chaîne -, M. Flori doit aussi supprimer les deux affiches en question, sous astreinte de 100 euros par affiche et par jour de retard, ainsi que la photo de cette affiche sur son compte Facebook, sous la même astreinte.
Interdiction lui est également faite d’utiliser à nouveau la marque BFMTV, sous astreinte de 1.000 euros par infraction constatée. M. Flori est enfin condamné à verser 2.000 euros à BFMTV sur la base de l’article 700 du code de procédure civile.